Déposée le 22 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « IL QUADRATO CHANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-02 du 15 janvier 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL domicilié(e) 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL, Département des Marques, Mme CESSELIN BARBARA domicilié(e) 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque IL QUADRATO CHANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHANEL, Société par Actions Simplifiée - 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 542052766
CHANEL, Département des Marques, Mme CESSELIN BARBARA - 135 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir cartables d'écoliers, serviettes d'écoliers, lanières et sangles de cuir, porte-documents en cuir, serviettes en cuir ou en imitations de cuir, sacs en cuir pour emballage, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), portefeuilles et porte-monnaie (notamment en cuir), étuis pour clés en cuir, porte-cartes (maroquinerie), garnitures de cuir pour meubles, laisses et colliers pour animaux, habits pour animaux ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs à mains ; sacs à bandoulière ; pochettes (sacs à main de soirée) ; sacs de voyage, sacs à dos ; bourses (sacs) ; sacs à provisions ; sacs de sport ; sacs à vêtements ; sacs de plage ; sacs, attachés case, sacs et valises à roulettes ; portes billets ; étuis pour le permis de conduire en cuir ; étuis et présentoirs en cuir pour cartes de visite ; boîtes et malles en cuir ; boîtes en cuir ou imitation cuir ; cartables ; malles coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; trousses de toilette (vides) et trousses à cosmétiques (vendues vides) ; trousses de voyages (maroquinerie) ; filets ou sacs à provisions ; fourrures [peaux d'animaux] ; revêtements de meubles en cuir ; harnais pour animaux ; équipements pour équitation (articles de sellerie ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux) ; fouets ; sacs de transport pour les animaux.
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