IDENTITÉ SOLEIL
Présentation de la marque IDENTITÉ SOLEIL
Déposée le 5 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IDENTITÉ SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IDENTITÉ SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IDENTITÉ SOLEIL est expirée depuis le 5 août 2023.
CHANEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 mars 2005 - renonciation partielle n°408993 - Publication au BOPI 2005-03-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2013 n°2535433 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-17