CINE-CILS
Présentation de la marque CINE-CILS
Déposée le 17 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CINE-CILS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CINE-CILS est expirée depuis le 17 mars 2019.
CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2009 n°2396392 - Publication au BOPI 2009-01-29
Renouvellement sans limitation n°2138403 - Publication au BOPI 1999-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46
Inscription le 21 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371144 - Publication au BOPI 2003-05-21