Marque expirée - Marque en non vigueur

CINE-CILS
CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1594534
Date de dépôt :
17/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2019

Présentation de la marque CINE-CILS

Déposée le 17 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CINE-CILS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : domicilié(e) 135, avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2396392) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL Département des Marques domicilié(e) 135, avenue Charles de Gaulle,92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2396392) - 92521 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CINE-CILS est expirée depuis le 17 mars 2019.

CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : a également déposé les autres marques suivantes : CHANEL COSMETIQUE INSTRUMENTALE , ESPACE DE PEAU , PAROXISM , MATIMAGE , MAITRISE SOLEIL , CRISTALLE EAU CITRUS , AQUAMAX , RECTIFIANCE , POUDRE UNIVERSELLE DE CHANEL , LES LIEUX DE MADEMOISELLE


CHANEL Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée - 135, avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2396392) - 92200 - France - SIREN 542052766


CHANEL Département des Marques - 135, avenue Charles de Gaulle,92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2396392) - 92521 - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2009 n°2396392 - Publication au BOPI 2009-01-29

Renouvellement sans limitation n°2138403 - Publication au BOPI 1999-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Inscription le 21 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371144 - Publication au BOPI 2003-05-21

Cosmétiques pour les cils