Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Bélemnites
Champagnes DE SOUSA, SARL

Numéro de dépôt :
4340368
Date de dépôt :
23/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Bélemnites de Champagnes DE SOUSA

Présentation de la marque Bélemnites

Déposée le 23 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Champagnes DE SOUSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bélemnites »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Champagnes DE SOUSA domicilié(e) 8 Rue du marché - 51190 - AVIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 363 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DE SOUSA Erick domicilié(e) 8 RUE du marché - 51190 - AVIZE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 7 ans, la marque Bélemnites est expirée depuis le 23 février 2027.


Champagnes DE SOUSA, SARL - 8 Rue du marché - 51190 - AVIZE - France - SIREN 452363138


M. DE SOUSA Erick - 8 RUE du marché - 51190 - AVIZE - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Inscription le 4 octobre 2019 - Renonciation totale n°769905 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-04

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.