Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE ANGELIQUE
CHAMPAGNES CRISTIAN SENEZ (SARL)

Numéro de dépôt :
1612656
Date de dépôt :
09/05/1990
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
09/05/2000
CUVEE ANGELIQUE de CHAMPAGNES CRISTIAN SENEZ

Présentation de la marque CUVEE ANGELIQUE

Déposée le 9 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNES CRISTIAN SENEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « CUVEE ANGELIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNES CRISTIAN SENEZ domicilié(e) Fontette, 10360 Essoyes - France.

La marque CUVEE ANGELIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612656.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE ANGELIQUE est expirée depuis le 9 mai 2000.

CHAMPAGNES CRISTIAN SENEZ a également déposé les autres marques suivantes : CS CRISTIAN SENEZ , CS CRISTIAN SENEZ , CRISTIAN SENEZ , CS CRISTIAN SENEZ


CHAMPAGNES CRISTIAN SENEZ (SARL) - Fontette, 10360 Essoyes - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Inscription le 6 octobre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°559373 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-06

Champagne