Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE
/
CHATEAU DE BOURSAULT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BOURSAULT
S.A. CHAMPAGNE

Numéro de dépôt :
1461848
Date de dépôt :
11/02/1987
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
11/02/2007
CHATEAU DE BOURSAULT de CHAMPAGNE

Présentation de la marque CHATEAU DE BOURSAULT

Déposée le 11 février 1987 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CHATEAU DE BOURSAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE domicilié(e) CHATEAU DE BOURSAULT, 51480 BOURSAULT (dossier no 2088182) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. CHAMPAGNE domicilié(e) (dossier no 2088182) - France.

La marque CHATEAU DE BOURSAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461848.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE BOURSAULT est expirée depuis le 11 février 2007.

CHAMPAGNE a également déposé les autres marques suivantes : WONDER STUDIO , ERIC ALEXANDRE , ROYAL RUBAN


S.A. CHAMPAGNE - CHATEAU DE BOURSAULT, 51480 BOURSAULT (dossier no 2088182) - France


S.A. CHAMPAGNE - (dossier no 2088182) - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 1997 n°2088182 - Publication au BOPI 1997-02-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Vin d'appellation d'origine contrôlée CHAMPAGNE provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE BOURSAULT.