Marque expirée - Marque en non vigueur

L'EXCLUSIVE RUINART
CHAMPAGNE RUINART Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98718376
Date de dépôt :
17/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/02/2018

Présentation de la marque L'EXCLUSIVE RUINART

Déposée le 17 février 1998 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE RUINART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'EXCLUSIVE RUINART »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE RUINART domicilié(e) 4, rue des Crayères,51100 REIMS (dossier no 2366574) - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 681 136 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE MOËT & CHANDON Service Juridique domicilié(e) 20, avenue de Champagne,51200 EPERNAY (dossier no 2366574) - 51200 - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'EXCLUSIVE RUINART est expirée depuis le 17 février 2018.

CHAMPAGNE RUINART a également déposé les autres marques suivantes : R RUINART , CHARDONNAY , RUINART , CHARDONNAY RUINART , RUINART DE BRIMONT , PAUL RUINART & Cie , RUINART PERE & FILS , RUINART PERE & FILS , DOM RUINART , CHAMPAGNE RUINART RHEIMS


CHAMPAGNE RUINART Société Anonyme - 4, rue des Crayères,51100 REIMS (dossier no 2366574) - 51100 - France - SIREN 335681136


CHAMPAGNE MOËT & CHANDON Service Juridique - 20, avenue de Champagne,51200 EPERNAY (dossier no 2366574) - 51200 - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 2008 n°2366574 - Publication au BOPI 2008-03-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526955 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07

Inscription le 11 juin 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°577426 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Services d'hôtellerie et de restauration.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.