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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE MOUTARD-DILIGENT
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DUC DE CHARLANNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUC DE CHARLANNE
CHAMPAGNE MOUTARD-DILIGENT, SARL

Numéro de dépôt :
3087063
Date de dépôt :
26/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2021
DUC DE CHARLANNE de CHAMPAGNE MOUTARD-DILIGENT

Présentation de la marque DUC DE CHARLANNE

Déposée le 26 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE MOUTARD-DILIGENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUC DE CHARLANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE MOUTARD-DILIGENT domicilié(e) 6 RUE DES PONTS - 10110 - BUXEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 995 830 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE MOUTARD-DILIGENT domicilié(e) 6 RUE DES PONTS - 10110 - BUXEUIL - France.

La marque DUC DE CHARLANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUC DE CHARLANNE est expirée depuis le 26 février 2021.

CHAMPAGNE MOUTARD-DILIGENT a également déposé les autres marques suivantes : MOUTARD-DILIGENT , MOUTARD PERE ET FILS , LA BELLE EPOQUE , ALEXANDRE CLEMENT , JACQUES DE LA FORET GRANDE RESERVE , CUVEE DES 6 CEPAGES


CHAMPAGNE MOUTARD-DILIGENT, SARL - 6 RUE DES PONTS - 10110 - BUXEUIL - France - SIREN 304995830


CHAMPAGNE MOUTARD-DILIGENT - 6 RUE DES PONTS - 10110 - BUXEUIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2011 n°2470043 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-05-09

Inscription le 21 novembre 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°776233 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-11-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).