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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE MOUTARD-DILIGENT
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CUVEE DES 6 CEPAGES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE DES 6 CEPAGES
CHAMPAGNE MOUTARD-DILIGENT, SARL

Numéro de dépôt :
3401288
Date de dépôt :
26/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2025
CUVEE DES 6 CEPAGES de CHAMPAGNE MOUTARD-DILIGENT

Présentation de la marque CUVEE DES 6 CEPAGES

Déposée le 26 décembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE MOUTARD-DILIGENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DES 6 CEPAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-06 du 10 février 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE MOUTARD-DILIGENT domicilié(e) 6 RUE DES PONTS, BP 1 - 10110 - BUXEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 995 830 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE MOUTARD-DILIGENT, M. MOUTARD FRANCOIS domicilié(e) 6 RUE DES PONTS, BP 1 - 10110 - BUXEUIL - France.

La marque CUVEE DES 6 CEPAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3401288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DES 6 CEPAGES arrivera à expiration en date du 26 décembre 2025.

CHAMPAGNE MOUTARD-DILIGENT a également déposé les autres marques suivantes : DUC DE CHARLANNE , MOUTARD-DILIGENT , MOUTARD PERE ET FILS , LA BELLE EPOQUE , ALEXANDRE CLEMENT , JACQUES DE LA FORET GRANDE RESERVE


CHAMPAGNE MOUTARD-DILIGENT, SARL - 6 RUE DES PONTS, BP 1 - 10110 - BUXEUIL - France - SIREN 304995830


CHAMPAGNE MOUTARD-DILIGENT, M. MOUTARD FRANCOIS - 6 RUE DES PONTS, BP 1 - 10110 - BUXEUIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2015 n°2599643 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-13

Inscription le 21 novembre 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°776233 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-11-21

Vins bénéficiants de l'appellation d'origine contrôlée champagne.