Marque expirée - Marque en non vigueur

MOET SILVER TROPHY
CHAMPAGNE MOËT & CHANDON Société en Commandite Simple

Numéro de dépôt :
97662743
Date de dépôt :
07/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2017

Présentation de la marque MOET SILVER TROPHY

Déposée le 7 février 1997 par CHAMPAGNE MOËT & CHANDONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOET SILVER TROPHY »

Le déposant est CHAMPAGNE MOËT & CHANDONTODO domicilié(e) 20, avenue de Champagne,51200 EPERNAY (dossier no 2332592) - 51200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 097 050 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE MOËT & CHANDON domicilié(e) 20, avenue de Champagne,51200 EPERNAY (dossier no 2332592) - 51200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 33 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOET SILVER TROPHY est expirée depuis le 7 février 2017.

CHAMPAGNE MOËT & CHANDON a également déposé les autres marques suivantes : MOUETTE DOR , MOET CHANDON , REGAL CROWN , CHATEAU CHANDON , IMPERIAL CROWN , PIERLE , LEBEAU & CIE , PERLANT IMPERIAL , MOET & CHANDON , CUVEE MONTOUR


CHAMPAGNE MOËT & CHANDON Société en Commandite Simple - 20, avenue de Champagne,51200 EPERNAY (dossier no 2332592) - 51200 - France - SIREN 097050033


CHAMPAGNE MOËT & CHANDON - 20, avenue de Champagne,51200 EPERNAY (dossier no 2332592) - 51200 - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2007 n°2332592 - Publication au BOPI 2007-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526953 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07

Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526955 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07

Inscription le 11 juin 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°577426 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Récipients, bouteilles et écrins, tous ces produits étant en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Divertissement, organisation de jeux et de concours, manifestations sportives, remise de prix dans le cadre de manifestations sportives, spectacles

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.