Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

MN MANDARINE IMPERIALE
CHAMPAGNE MOET & CHANDON, Société Anonyme
SOPROMA SA, société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
92436039
Date de dépôt :
02/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque MN MANDARINE IMPERIALE

Déposée le 2 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MOET & CHANDON et la Société Anonyme (SA) SOPROMA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MN MANDARINE IMPERIALE »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MOET & CHANDON domicilié(e) 20, avenue de Champagne,51200 EPERNAY (dossier no 2228311) - 51200 - France et la Société Anonyme (SA) SOPROMA SA domicilié(e) 26, rue de la Corraterie 1211 GENEVE,SUISSE (dossier no 2228311) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA, S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75115 PARIS (dossier no 2228311) - 75115 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque MN MANDARINE IMPERIALE est expirée depuis le 2 octobre 2002.

CHAMPAGNE MOET & CHANDON a également déposé les autres marques suivantes : MOUETTE DOR , MOET CHANDON , REGAL CROWN , CHATEAU CHANDON , IMPERIAL CROWN , PIERLE , LEBEAU & CIE , PERLANT IMPERIAL , MOET & CHANDON , CUVEE MONTOUR


CHAMPAGNE MOET & CHANDON, Société Anonyme - 20, avenue de Champagne,51200 EPERNAY (dossier no 2228311) - 51200 - France

SOPROMA SA, société anonyme de droit suisse - 26, rue de la Corraterie 1211 GENEVE,SUISSE (dossier no 2228311) - Suisse


APPLIMA, S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75115 PARIS (dossier no 2228311) - 75115 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10

Inscription le 12 mars 2008 - renonciation totale n°473148 - Publication au BOPI 2008-03-12

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2002 n°2228311 - Publication au BOPI 2002-09-27

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Boissons alcooliques à base de mandarine (à l'exception des bières)