Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

MANDARINE IMPERIALE
CHAMPAGNE MOET & CHANDON, société anonyme
SOPROMA SA, société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1705818
Date de dépôt :
15/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
MANDARINE IMPERIALE de CHAMPAGNE MOET & CHANDON

Présentation de la marque MANDARINE IMPERIALE

Déposée le 15 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MOET & CHANDON et la Société Anonyme (SA) SOPROMA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MANDARINE IMPERIALE »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE MOET & CHANDON domicilié(e) 20, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2207693) - France et la Société Anonyme (SA) SOPROMA SA domicilié(e) 26, rue de la Corraterie 1211 GENEVE Suisse (dossier no 2207693) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2207693) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 33 ans, la marque MANDARINE IMPERIALE est expirée depuis le 15 novembre 2001.

CHAMPAGNE MOET & CHANDON a également déposé les autres marques suivantes : MOUETTE DOR , MOET CHANDON , REGAL CROWN , CHATEAU CHANDON , IMPERIAL CROWN , PIERLE , LEBEAU & CIE , PERLANT IMPERIAL , MOET & CHANDON , CUVEE MONTOUR


CHAMPAGNE MOET & CHANDON, société anonyme - 20, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2207693) - France

SOPROMA SA, société anonyme de droit suisse - 26, rue de la Corraterie 1211 GENEVE Suisse (dossier no 2207693) - France


APPLIMA S.A - (dossier no 2207693) - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2001 n°2207693 - Publication au BOPI 2001-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Inscription le 12 mars 2008 - renonciation totale n°473147 - Publication au BOPI 2008-03-12

Liqueur à la mandarine