M & C
Présentation de la marque M & C
Déposée le 19 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) MHCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M & C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque M & C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531863.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque M & C arrivera à expiration en date du 19 mai 2029.
MHCS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45
Renouvellement sans limitation le 23 février 1999 n°2138397 - Publication au BOPI 1999-02-23
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2009 n°2405760 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-27
Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526955 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07
Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526953 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07
Inscription le 11 juin 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°577426 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11
Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2019 n°2716198 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-23