Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'IMPÉRIALE
CHAMPAGNE MOËT & CHANDON

Numéro de dépôt :
99780476
Date de dépôt :
12/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/03/2019

Présentation de la marque L'IMPÉRIALE

Déposée le 12 mars 1999 par la société CHAMPAGNE MOËT & CHANDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'IMPÉRIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la société CHAMPAGNE MOËT & CHANDON domicilié(e) 20, avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 097 050 033 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE MOËT & CHANDON domicilié(e) 20, avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France.

La marque L'IMPÉRIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'IMPÉRIALE est expirée depuis le 12 mars 2019.

CHAMPAGNE MOËT & CHANDON a également déposé les autres marques suivantes : MOUETTE DOR , MOET CHANDON , REGAL CROWN , CHATEAU CHANDON , IMPERIAL CROWN , PIERLE , LEBEAU & CIE , PERLANT IMPERIAL , MOET & CHANDON , MOET ET CHANDON DOM PERIGNON


CHAMPAGNE MOËT & CHANDON - 20, avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 097050033


CHAMPAGNE MOËT & CHANDON - 20, avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2009 n°2402956 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-03-30

Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526953 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07

Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526955 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07

Inscription le 11 juin 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°577426 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Bouteilles, carafes, verres, flûtes à champagne, glacières et seaux à rafraîchir.