Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE DOM PERIGNON
MHCS, Société en Commandite Simple

Numéro de dépôt :
1501526
Date de dépôt :
02/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2028
CUVEE DOM PERIGNON de MHCS

Présentation de la marque CUVEE DOM PERIGNON

Déposée le 2 décembre 1988 par MHCSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DOM PERIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MHCSTODO domicilié(e) 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 553 459 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MHCS, Mme CARRAL Christelle domicilié(e) 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France.

La marque CUVEE DOM PERIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE DOM PERIGNON arrivera à expiration en date du 2 décembre 2028.

MHCS a également déposé les autres marques suivantes : READY TO OFFER , , LA GRANDE DAME , QUANTA VIGINTI , VIGINTI , CLICQUOT ENVELOPE , VINTAGE RESERVE , VEUVE CLICQUOT LA VEDOVA , P3 , PLÉNITUDE - P3 - TROISIÈME


MHCS, Société en Commandite Simple - 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 509553459


MHCS, Mme CARRAL Christelle - 9 Avenue de Champagne - 51200 - EPERNAY - France


Renouvellement sans limitation n°2122291 - Publication au BOPI 1998-35

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2008 n°2392820 - Publication au BOPI 2008-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526953 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07

Inscription le 7 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526955 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-07

Inscription le 11 juin 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°577426 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2018 n°2701629 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-12-28

Inscription le 4 juillet 2019 - Changement de forme juridique n°761866 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Vins de provenance franÇaise à savoir Champagne, vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.