Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES QUATRE SAISONS
CHAMPAGNE JEAN LOUIS MALARD, SARL, au capital de 200.000 Euros, représentée par son gérant, Monsieur Jean Louis MALARD, immatriculée au RCS d'Epernay

Numéro de dépôt :
3179287
Date de dépôt :
31/07/2002
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
31/07/2012
CUVEE DES QUATRE SAISONS de CHAMPAGNE JEAN LOUIS MALARD

Présentation de la marque CUVEE DES QUATRE SAISONS

Déposée le 31 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE JEAN LOUIS MALARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CUVEE DES QUATRE SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 20 septembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE JEAN LOUIS MALARD domicilié(e) ayant son siège social à 67, Avenue de Champagne,51 EPERNAY - 51 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 428 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laurence MARIN Avocat SCP MARIN COUVREUR domicilié(e) 4 PLACE DES FUSILIERS, BP 60059,51202 EPERNAY - 51202 - France.

La marque CUVEE DES QUATRE SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES QUATRE SAISONS est expirée depuis le 31 juillet 2012.

CHAMPAGNE JEAN LOUIS MALARD a également déposé les autres marques suivantes : JEAN LOUIS MALARD CHAMPAGNE PREMIER CRU BRUT , JEAN LOUIS MALARD CHAMPAGNE GRAND CRU LA CHAMPAGNE CHARDONNAY , MALARD , JEAN-LOUIS MALARD , JEAN LOUIS MALARD CHAMPAGNE TRADITION BRUT , JEAN LOUIS MALARD CHAMPAGNE GRAND CRU LA CHAMPAGNE PINOT NOIR CHARDONNAY , La route des grands crus. , CUVEE DES 4 SAISONS , CB CHAMPAGNE BROGGINI , M MALARD


CHAMPAGNE JEAN LOUIS MALARD, SARL, au capital de 200.000 Euros, représentée par son gérant, Monsieur Jean Louis MALARD, immatriculée au RCS d'Epernay - ayant son siège social à 67, Avenue de Champagne,51 EPERNAY - 51 - France - SIREN 384428165


Maître Laurence MARIN Avocat SCP MARIN COUVREUR - 4 PLACE DES FUSILIERS, BP 60059,51202 EPERNAY - 51202 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

Champagne