Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AJC ELYSEE JEANMAIRE
CHAMPAGNE DE CASTELLANE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93469368
Date de dépôt :
19/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2023

Présentation de la marque AJC ELYSEE JEANMAIRE

Déposée le 19 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AJC ELYSEE JEANMAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE DE CASTELLANE domicilié(e) 57 rue de Verdun - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 529 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque AJC ELYSEE JEANMAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AJC ELYSEE JEANMAIRE est expirée depuis le 19 mai 2023.

CHAMPAGNE DE CASTELLANE a également déposé les autres marques suivantes : DE CASTELLANE , BRUT BRUT JC Jacques Cartier , Union Champenoise , UNION CHAMPENOISE , CHAUREY , VICOMTE F. DE CASTELLANE , BEAUMET , VEUVE GALLE VG , CREME ROYALE , DE CASTELLANE


CHAMPAGNE DE CASTELLANE, Société anonyme - 57 rue de Verdun - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095650529


BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-39

Inscription le 23 juin 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°279757 - Publication au BOPI 1999-06-23

Inscription le 9 janvier 2001 - Changement de dénomination n°313886 - Publication au BOPI 2001-01-09

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2003 n°2235150 - Publication au BOPI 2003-01-20

Inscription le 9 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313885 - Publication au BOPI 2001-01-09

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Inscription le 6 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501378 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2013 n°2525555 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-22

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