(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 7 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE CHARLES LAFITTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146367.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 7 février 2022.
CHAMPAGNE CHARLES LAFITTE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-46
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28
Inscription le 2 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°389932 - Publication au BOPI 2004-04-02
Inscription le 23 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403036 - Publication au BOPI 2004-11-23
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2011 n°2484721 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-21