Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMPEREUR
SARL Champagne CATTIER

Numéro de dépôt :
3624371
Date de dépôt :
22/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2019
EMPEREUR de Champagne CATTIER

Présentation de la marque EMPEREUR

Déposée le 22 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Champagne CATTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMPEREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-09 du 27 février 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Champagne CATTIER domicilié(e) 12 rue de la belle image,51500 CHIGNY LES ROSES - 51500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 842 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Jacques CATTIER domicilié(e) BP 15,51500 CHIGNY LES ROSES - 51500 - France.

La marque EMPEREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3624371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMPEREUR est expirée depuis le 22 janvier 2019.

Champagne CATTIER a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU MOULIN , CUVEE EXCELLIUM , CATTIER BRUT ABSOLU , TRESOR , CATTIER BRUT ICÔNE , CATTIER BRUT SAVEUR , GLAMOUR , CATTIER BRUT EUPHORIE , EMOTION , CATTIER


SARL Champagne CATTIER - 12 rue de la belle image,51500 CHIGNY LES ROSES - 51500 - France - SIREN 312842057


Monsieur Jean-Jacques CATTIER - BP 15,51500 CHIGNY LES ROSES - 51500 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Boisson alcoolique (à l'exception des bières).