Cuvée “ BRUT ANTIQUE ”
Présentation de la marque Cuvée “ BRUT ANTIQUE ”
Déposée le 29 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Champagne CATTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée “ BRUT ANTIQUE ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-27 du 7 juillet 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Cuvée “ BRUT ANTIQUE ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3431747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cuvée “ BRUT ANTIQUE ” arrivera à expiration en date du 29 mai 2026.
Champagne CATTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27
Inscription le 2 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645819 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2016 n°2614958 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-05