Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAUCHET
CHAMPAGNE BAUCHET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3926805
Date de dépôt :
13/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/06/2022
BAUCHET de CHAMPAGNE BAUCHET

Présentation de la marque BAUCHET

Déposée le 13 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE BAUCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BAUCHET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE BAUCHET domicilié(e) Rue de la Crayère - 51150 - BISSEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 700 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque BAUCHET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAUCHET est expirée depuis le 13 juin 2022.


CHAMPAGNE BAUCHET, Société par actions simplifiée - Rue de la Crayère - 51150 - BISSEUIL - France - SIREN 302700489


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "Champagne".