CHAMPSoleil compositeur des saveurs du terroir Niçois Coumpousitour Dei Sabour Doù Pais Noustral
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAMPSoleil compositeur des saveurs du terroir Niçois Coumpousitour Dei Sabour Doù Pais Noustral
CHAMP SOLEIL E.A.R.L.
Numéro de dépôt :
3027102
Date de dépôt :
11/05/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2010
Présentation de la marque CHAMPSoleil compositeur des saveurs du terroir Niçois Coumpousitour Dei Sabour Doù Pais Noustral
Déposée le 11 mai 2000 par la société CHAMP SOLEIL E.A.R.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHAMPSoleil compositeur des saveurs du terroir Niçois Coumpousitour Dei Sabour Doù Pais Noustral » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-24 du 16 juin 2000.
Le déposant est la société CHAMP SOLEIL E.A.R.L domicilié(e) 2, CHEMIN DE SEMBOLA, 06340 La TRINITÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 201 834 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DEREPAS HENRI CHAMP SOLEIL - France.
La marque CHAMPSoleil compositeur des saveurs du terroir Niçois Coumpousitour Dei Sabour Doù Pais Noustral a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027102.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPSoleil compositeur des saveurs du terroir Niçois Coumpousitour Dei Sabour Doù Pais Noustral est expirée depuis le 11 mai 2010.
CHAMP SOLEIL E.A.R.L. - 2, CHEMIN DE SEMBOLA, 06340 La TRINITÉ - France - SIREN 378201834
Mr DEREPAS HENRI CHAMP SOLEIL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42
Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "gallus") et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, Conserves en purée, conserves à l'huile Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca. Sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, glace à rafraîchir. Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences et plants, plantes et fleurs naturelles. Fleurs séchées, aliments pour les animaux, Malt, produits forestiers, ni préparés, ni transformés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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