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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMP POTARD - CINI'ATURE
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CINI'ATURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CINI'ATURE
SARL CHAMP POTARD - CINI'ATURE

Numéro de dépôt :
4501953
Date de dépôt :
21/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2028
CINI\'ATURE de CHAMP POTARD - CINI\'ATURE

Présentation de la marque CINI'ATURE

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2018 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMP POTARD - CINI'ATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CINI'ATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMP POTARD - CINI'ATURE domicilié(e) 396 RUE ADRIEN ARCELIN - 71960 - FUISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMP POTARD, Madame SOPHIE CINIER domicilié(e) 396 RUE ADRIEN ARCELIN - 71960 - FUISSE - France.

La marque CINI'ATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4501953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINI'ATURE arrivera à expiration en date du 21 novembre 2028.


SARL CHAMP POTARD - CINI'ATURE - 396 RUE ADRIEN ARCELIN - 71960 - FUISSE - France


CHAMP POTARD, Madame SOPHIE CINIER - 396 RUE ADRIEN ARCELIN - 71960 - FUISSE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.