Marque renouvelée - Marque en vigueur

Novancia Paris Business School
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE (CCI IDF), Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
3823606
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2031
Novancia Paris Business School de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE (CCI IDF

Présentation de la marque Novancia Paris Business School

Déposée par voie électronique le 14 avril 2011 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE (CCI IDF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Novancia Paris Business School » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE (CCI IDF), Etablissement public administratif domicilié(e) 27 avenue de Friedland, 75008 PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CCI IDF, Etablissement public administratif, Mme CHABOSSON Catherine domicilié(e) 49 rue de Tocqueville, Direction des affaires juridiques, 75017 PARIS - France.

La marque Novancia Paris Business School a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Novancia Paris Business School arrivera à expiration en date du 14 avril 2031.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE (CCI IDF a également déposé les autres marques suivantes : SUP'T.G. Ecole Supérieure des Techniques de Gestion , im@veille , EUROPEAN MBA , GROUPE ESC REIMS , EurOpportunités , RMS , ENTREPRISE & DROIT.COM , ILLUMIN'PARIS QUAND LES COMMERÇANTS SE MOBILISENT POUR UNE VILLE EN LUMIERES , TechSanté , ITEDEC L ECOLE DES METIERS DU BATIMENT


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION PARIS ILE-DE-FRANCE (CCI IDF), Etablissement public administratif - 27 avenue de Friedland, 75008 PARIS - France


CCI IDF, Etablissement public administratif, Mme CHABOSSON Catherine - 49 rue de Tocqueville, Direction des affaires juridiques, 75017 PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Inscription le 2 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592476 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-02

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2020 n°2763862 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-04

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;affiches ; almanachs ; albums, cahiers, carnets, blocs (papeterie) ; brochures ;calendriers ; catalogues ; chemises pour documents ; circulaires ; fournitures pour l'écriture ; enveloppes (papeterie) ; fournitures scolaires ; livres ; livrets ; manuels ; journaux, périodiques, publications, revues ; prospectus. ; ;

Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires, expertise en affaire, projets d'aide à la direction des affaires, étude de marchés, recherche de marchés, prévisions économiques, recrutement de personnel, comptabilité ; aide à la direction d'affaires, consultation pour la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en management ; conseils pour les questions de personnel ; conseils en ressources humaines. ; ;

Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; services de communications électroniques à savoir: communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateurs ou réseaux d'ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traités par ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communications mondiales ou pour les réseaux à accès privé ou réservé ; services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communications mondiales ou pour les réseaux à accès privé ou réservé ; transmissions de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, services de communication (transmission) télévisuelle ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse ; transmission de textes, de documents électroniques, de bases de données, de graphiques et d'informations audiovisuelles accessibles par codes d'accès par ordinateur et par réseau de télécommunication y compris l'Internet. ; ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'éducation et de formation, y compris dans le domaine de la gestion, du management, de la finance, de la comptabilité, de l'économie, de l'informatique, de la logistique et production, du droit de l'environnement, de la gestion des risques et des langues ; formation à distance ; formation interactive à distance et fourniture d'informations en matière d'éducation et de formation sur tout réseau informatique ou télématique, ouvert ou fermé, y compris le réseau Internet ; enseignement par correspondance ; organisation et conduite de colloques, de conférences, d'ateliers de formation, de congrès et de séminaires ; édition de livres, de manuels, de revues et d'outils pédagogiques multimédia ; organisation de concours ; informations en matière d'éducation ; épreuves pédagogiques ; instruction ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation).