Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUI FAIT QUOI EN SAONE-ET-LOIRE ET OU DANS LES ARRONDISSEMENTS ET OU BASSINS D'EMPLOIS DU DEPARTEMENT ?
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MACON-CHAROLLES-TOURNUS

Numéro de dépôt :
1745598
Date de dépôt :
23/04/1991
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
23/04/2001
QUI FAIT QUOI EN SAONE-ET-LOIRE ET OU DANS LES ARRONDISSEMENTS ET OU BASSINS D\'EMPLOIS DU DEPARTEMENT ? de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE MACON-CHAROLLES-TOURNUS

Présentation de la marque QUI FAIT QUOI EN SAONE-ET-LOIRE ET OU DANS LES ARRONDISSEMENTS ET OU BASSINS D'EMPLOIS DU DEPARTEMENT ?

Déposée le 23 avril 1991 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MACON-CHAROLLES-TOURNUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « QUI FAIT QUOI EN SAONE-ET-LOIRE ET OU DANS LES ARRONDISSEMENTS ET OU BASSINS D'EMPLOIS DU DEPARTEMENT ? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MACON-CHAROLLES-TOURNUS, domicilié(e) Place G. Genevès, 71010 MACON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude PATARD - France.

La marque QUI FAIT QUOI EN SAONE-ET-LOIRE ET OU DANS LES ARRONDISSEMENTS ET OU BASSINS D'EMPLOIS DU DEPARTEMENT ? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUI FAIT QUOI EN SAONE-ET-LOIRE ET OU DANS LES ARRONDISSEMENTS ET OU BASSINS D'EMPLOIS DU DEPARTEMENT ? est expirée depuis le 23 avril 2001.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MACON-CHAROLLES-TOURNUS a également déposé les autres marques suivantes : ENTREPRENDRE MEDITERRANEE , ZD CHALLENGE , MARSEILLE MARIGNANE THE GATEWAY TO SOUTHERN FRANCE , BACHELOR EN SCIENCES DE GESTION ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE MARSEILLE , MARSEILLES GRADUATE SCHOOL OF BUSINESS , SUP. DE CO. MARSEILLE , IFCI M , Mécène et Loire , ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE MARSEILLE , ESC MARSEILLE


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MACON-CHAROLLES-TOURNUS - Place G. Genevès, 71010 MACON - France


Claude PATARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-03

Tout support d'information, à savoir cartes géographiques, annuaires d'entreprises, adresses utiles, limité à la Saône-et-Loire et/ou à ses arrondissements et/ou à ses bassins d'emplois