QUI FAIT QUOI EN SAONE-ET-LOIRE ET OU DANS LES ARRONDISSEMENTS ET OU BASSINS D'EMPLOIS DU DEPARTEMENT ?
Présentation de la marque QUI FAIT QUOI EN SAONE-ET-LOIRE ET OU DANS LES ARRONDISSEMENTS ET OU BASSINS D'EMPLOIS DU DEPARTEMENT ?
Déposée le 23 avril 1991 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MACON-CHAROLLES-TOURNUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « QUI FAIT QUOI EN SAONE-ET-LOIRE ET OU DANS LES ARRONDISSEMENTS ET OU BASSINS D'EMPLOIS DU DEPARTEMENT ? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque QUI FAIT QUOI EN SAONE-ET-LOIRE ET OU DANS LES ARRONDISSEMENTS ET OU BASSINS D'EMPLOIS DU DEPARTEMENT ? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUI FAIT QUOI EN SAONE-ET-LOIRE ET OU DANS LES ARRONDISSEMENTS ET OU BASSINS D'EMPLOIS DU DEPARTEMENT ? est expirée depuis le 23 avril 2001.
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE MACON-CHAROLLES-TOURNUS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-03