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Marques déposées par Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte d'Or
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R MES BOURGOGNE WWW.BOURGOGNE-SOUSTRAITANCE.FR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R MES BOURGOGNE WWW.BOURGOGNE-SOUSTRAITANCE.FR
Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte d'Or, Etablissement public

Numéro de dépôt :
3801699
Date de dépôt :
29/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2021
R MES BOURGOGNE WWW.BOURGOGNE-SOUSTRAITANCE.FR de Chambre de Commerce et d\'Industrie de Côte d\'Or

Présentation de la marque R MES BOURGOGNE WWW.BOURGOGNE-SOUSTRAITANCE.FR

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2011 par Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte d'Or auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « R MES BOURGOGNE WWW.BOURGOGNE-SOUSTRAITANCE.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte d'Or, Etablissement public domicilié(e) 2 avenue de Marbotte - 21000 - Dijon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wetzel et Goyard - W & G domicilié(e) 76 avenue Marceau - 75008 - Paris - France.

La marque R MES BOURGOGNE WWW.BOURGOGNE-SOUSTRAITANCE.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801699.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R MES BOURGOGNE WWW.BOURGOGNE-SOUSTRAITANCE.FR est expirée depuis le 29 janvier 2021.

Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte d'Or a également déposé les autres marques suivantes : l'Ecole du Créateur


Chambre de Commerce et d'Industrie de Côte d'Or, Etablissement public - 2 avenue de Marbotte - 21000 - Dijon - France


Wetzel et Goyard - W & G - 76 avenue Marceau - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Conseils en organisation et direction des affaires dans le cadre des activités de sous-traitance ; organisation d'expositions et de salons professionnels dans le domaine de l'aide aux entreprises dans le cadre des activités de sous-traitance ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus et imprimés) liés aux activités d'aide aux entreprises dans le cadre des activités de sous-traitance ; ;

Organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires et symposiums ayant pour objet l'aide aux entreprises dans le cadre des activités de sous-traitance, organisation et conduite d'ateliers de formation liés aux activités de sous-traitance.