Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Confite
CHAMBLANC NICOLE
Brasserie JANICOL NAUDOU

Numéro de dépôt :
3408892
Date de dépôt :
08/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
La Confite de CHAMBLANC NICOLE

Présentation de la marque La Confite

Déposée le 8 février 2006 par CHAMBLANC NICOLE et Brasserie JANICOL NAUDOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « La Confite »

Les déposants sont CHAMBLANC NICOLE - France et Brasserie JANICOL NAUDOU domicilié(e) 09000 BURRET - 09000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBLANC NICOLE NAUDOU domicilié(e) 09000 BURRET - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CHAMBLANC NICOLE a également déposé les autres marques suivantes : JANICOL


CHAMBLANC NICOLE - France

Brasserie JANICOL NAUDOU - 09000 BURRET - 09000 - France - SIREN 4


CHAMBLANC NICOLE NAUDOU - 09000 BURRET - France


Inscription le 20 août 2007 - Rejet total n°458959 - Publication au BOPI 2007-08-20

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, confits, purées. Cacao, sucre, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse, levures de bières, moutardes, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat. Bières, sirops, et toutes autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas. Diffusion de matériels publicitaires, quel que soit le support ; toutes publicités en ligne sur toutes les formes de réseaux informatiques ; gestion et diffusion de fichiers informatiques ; publications de textes publicitaires ; diffusions d'annonces publicitaires par télécopie, radiophonie, téléphonie ; toutes relations publiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).