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Marques déposées par monsieur CHALVET Jean-Luc
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DOMAINE VITICOLE DU ROURET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE VITICOLE DU ROURET
M. CHALVET Jean-Luc

Numéro de dépôt :
95587416
Date de dépôt :
05/09/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2005

Présentation de la marque DOMAINE VITICOLE DU ROURET

Déposée le 5 septembre 1995 par monsieur CHALVET Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE VITICOLE DU ROURET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est monsieur CHALVET Jean-Luc domicilié(e) Domaine Viticole du Rouret, 07120 GROSPIERRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHALVET Jean-Luc - France.

La marque DOMAINE VITICOLE DU ROURET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE VITICOLE DU ROURET est expirée depuis le 5 septembre 2005.


M. CHALVET Jean-Luc - Domaine Viticole du Rouret, 07120 GROSPIERRES - France


M. CHALVET Jean-Luc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

- Vin de pays (Côteaux de l'Ardèche) provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine viticole du Rouret" - Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) - Graines (semences), fruits et légumes frais, semences et plantes et fleurs provenant du domaine

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.