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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHALEUR ET CONFORT
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S.F.E.R. SOCIETE FRANCAISE DES ENERGIES RENOUVELABLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.F.E.R. SOCIETE FRANCAISE DES ENERGIES RENOUVELABLES
CHALEUR ET CONFORT S.A.

Numéro de dépôt :
3291195
Date de dépôt :
03/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2014
S.F.E.R. SOCIETE FRANCAISE DES ENERGIES RENOUVELABLES de CHALEUR ET CONFORT

Présentation de la marque S.F.E.R. SOCIETE FRANCAISE DES ENERGIES RENOUVELABLES

Déposée le 3 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) CHALEUR ET CONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.F.E.R. SOCIETE FRANCAISE DES ENERGIES RENOUVELABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHALEUR ET CONFORT domicilié(e) EYSSES,47300 VILLENEUVE /LOT - 47300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHALEUR ET CONFORT PILES domicilié(e) EYSSES,47300 VILLENEUVE /LOT - 47300 - France.

La marque S.F.E.R. SOCIETE FRANCAISE DES ENERGIES RENOUVELABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.F.E.R. SOCIETE FRANCAISE DES ENERGIES RENOUVELABLES est expirée depuis le 3 mai 2014.

CHALEUR ET CONFORT a également déposé les autres marques suivantes : FIRECO , A.F.E.R. APPLICATIONS FRANCAISES DES ENERGIES RENOUVELABLES , C.F.E.R. COMPAGNIE FRANCAISE DES ENERGIES RENOUVELABLES.


CHALEUR ET CONFORT S.A. - EYSSES,47300 VILLENEUVE /LOT - 47300 - France


CHALEUR ET CONFORT PILES - EYSSES,47300 VILLENEUVE /LOT - 47300 - France


Inscription le 27 juin 2005 - Changement de dénomination n°414222 - Publication au BOPI 2005-06-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

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