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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIS BEAUCAIROIS Société par Actions Simplifiées
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GARGOULETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GARGOULETTE
CHAIS BEAUCAIROIS SAS, Société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
1257745
Date de dépôt :
13/01/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2013

Présentation de la marque GARGOULETTE

Déposée le 13 janvier 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIS BEAUCAIROIS Société par Actions Simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GARGOULETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAIS BEAUCAIROIS Société par Actions Simplifiées domicilié(e) QUAI DE LA PAIX,30300 BEAUCAIRE (dossier no 2253513) - 30300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAIS BEAUCAIROIS SAS Direction Juridique domicilié(e) 130-142 rue Fondaudège,33000 BORDEAUX (dossier no 2253513) - 33000 - France.

La marque GARGOULETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque GARGOULETTE est expirée depuis le 27 novembre 2013.

CHAIS BEAUCAIROIS Société par Actions Simplifiées a également déposé les autres marques suivantes : TANGO


CHAIS BEAUCAIROIS SAS, Société par Actions Simplifiées - QUAI DE LA PAIX,30300 BEAUCAIRE (dossier no 2253513) - 30300 - France - SIREN 327373460


CHAIS BEAUCAIROIS SAS Direction Juridique - 130-142 rue Fondaudège,33000 BORDEAUX (dossier no 2253513) - 33000 - France


Renouvellement sans limitation n°2028049 - Publication au BOPI 1994-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2003 n°2253513 - Publication au BOPI 2003-11-27

Inscription - Transmission de propriété n°7720 - Publication au BOPI

Inscription le 9 juin 2008 - Changement de dénomination n°475259 - Publication au BOPI 2008-06-09

Inscription le 10 février 1994 - Transmission de propriété n°169154 - Publication au BOPI 1994-02-10

Inscription le 10 février 1994 - Transmission de propriété n°169215 - Publication au BOPI 1994-02-10

Inscription le 12 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°353732 - Publication au BOPI 2002-09-12

Inscription le 24 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357830 - Publication au BOPI 2002-10-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28

Inscription le 19 février 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°643446 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-19

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