Marque expirée - Marque en non vigueur

PUISSANCE 6, 9, 12 Mini-cures de Santé
CHAINE THERMALE DU SOLEIL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3396801
Date de dépôt :
09/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2015
PUISSANCE 6, 9, 12 Mini-cures de Santé de CHAINE THERMALE DU SOLEIL

Présentation de la marque PUISSANCE 6, 9, 12 Mini-cures de Santé

Déposée le 9 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) CHAINE THERMALE DU SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PUISSANCE 6, 9, 12 Mini-cures de Santé »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAINE THERMALE DU SOLEIL domicilié(e) dont le Siège Social est 32, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 968 540 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET Christian TOURRET Avocat à la Cour domicilié(e) 267, rue Saint Honoré,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUISSANCE 6, 9, 12 Mini-cures de Santé est expirée depuis le 9 décembre 2015.

CHAINE THERMALE DU SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : THERMALISME ET SANTE , SEMAINE THERMALE , Thermalisme & Santé LE COURRIER DE LA CHAINE THERMALE DU SOLEIL , (LES) SPAS DU SOLEIL , CLUB MAS , THERMALISME ET SANTE , VEINOBIKE , AQUA D'OR , BURON D'OR , MAISON DU THERMALISME


CHAINE THERMALE DU SOLEIL Société Anonyme - dont le Siège Social est 32, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 310968540


SELARL CABINET Christian TOURRET Avocat à la Cour - 267, rue Saint Honoré,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Tous les produits précités étant à usage médical ou fabriqués sous contrôle médical.

Produits hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Tous les produits précités étant à usage médical ou fabriqués sous contrôle médical. Bains médicinaux, préparation de boues ou de mélanges à partir d'eau thermale à usage médical, préparations médicinales et thérapeutiques. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques à usage médical.

Produits de l'imprimerie notamment imprimés, journaux, magazines, brochures, affiches, catalogues, photographies, agendas, livres, guides.

Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction). Literie (à l'exception du linge). Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, verrerie, porcelaine et faïence, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux.

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; filets de pêche, de camouflage ; tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) ; voiles (gréements), sacs et sachets pour l'emballage en matière textile ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Tissus et produits textiles d'ameublement (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; couvertures de lit et de table.

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures).

Services de publicité. Distribution de prospectus, d'échantillons. Conseils en organisation et direction des affaires ; service d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. Reproduction de documents. Parrainage publicitaire. Etudes qualitatives et quantitatives dans le cadre d'études de marché. Services de relations publiques. Recherche et mise à disposition (location) d'espaces publicitaires pour le compte de tiers. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Agence de presse et d'informations (nouvelles).

Services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique, de messagerie électronique. Transmission et diffusion de données, d'images, de sons assistées par ordinateur. Services de visioconférence, d'audioconférence. Abonnements télématiques, abonnements à des bases de données informatiques ou télématiques, abonnements à des serveurs de bases de données ou à des centres fournisseurs d'accès à des réseaux informatiques ou de transmission de données.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises. Organisation de voyages. Réservation de places de voyages. Agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Distribution de journaux, de colis. Distribution (livraison) de produits. Location de véhicules.

Traitement de cuves et de tonneaux par chauffage et par brûlage. Transformation des produits agricoles (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie).

Activités culturelles et sportives ; service de maintien et de mise en forme physique ; édition de livres, de journaux, de revues, de magazines, de films, de cassettes et disques audio et vidéo ; divertissements radiophoniques ou télévisuels ; production de spectacles, de films, d'émissions radiophoniques ou télévisuels ; location de films, d'enregistrements phonographiques, de cassettes et disques audio et vidéo, d'appareils de projection de cinéma ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, sessions ; expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de reporters. Filmage sur bandes vidéo (enregistrement).

Services de restauration (alimentation) ; services d'hôtellerie, de motels, de chambres d'hôtes ; services d'hébergement temporaire ; services de réservation de chambres d'hôtels, de restauration (alimentation).

Services de santé en rapport avec le thermalisme et la thalassothérapie ; salon de beauté et de coiffure ; services de massage ; services de soins de la peau et de soins esthétiques. Services de thalassothérapie, de solarium. Services d'informations, de conseils et de consultations en rapport avec les services de soins thermaux, de soins d'hygiène et de beauté et de soins médicaux.