Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHABANEAU-VIGNOBLES
CHABANEAU Jean-Claude

Numéro de dépôt :
3017271
Date de dépôt :
21/03/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2010

Présentation de la marque CHABANEAU-VIGNOBLES

Déposée le 21 mars 2000 par CHABANEAU Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHABANEAU-VIGNOBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est CHABANEAU Jean-Claude, domicilié(e) 1, allée des Conviviales, Appartement 343, 33700 MERIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CHABANEAU-VIGNOBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHABANEAU-VIGNOBLES est expirée depuis le 21 mars 2010.


CHABANEAU Jean-Claude - 1, allée des Conviviales, Appartement 343, 33700 MERIGNAC - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

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