L'Enclos du Château de Saint-Pey, Appellation Saint Emilion Grand Cru Controlée
Présentation de la marque L'Enclos du Château de Saint-Pey, Appellation Saint Emilion Grand Cru Controlée
Déposée par voie électronique le 7 janvier 2020 par CGTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Enclos du Château de Saint-Pey, Appellation Saint Emilion Grand Cru Controlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'Enclos du Château de Saint-Pey, Appellation Saint Emilion Grand Cru Controlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4612123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Enclos du Château de Saint-Pey, Appellation Saint Emilion Grand Cru Controlée arrivera à expiration en date du 7 janvier 2030.
CG a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47