Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Les Graves d'Armens, Appellation Saint Emilion Grand Cru Contrôlée
SCEA CG

Numéro de dépôt :
4612122
Date de dépôt :
07/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2030
Château Les Graves d\'Armens, Appellation Saint Emilion Grand Cru Contrôlée de CG

Présentation de la marque Château Les Graves d'Armens, Appellation Saint Emilion Grand Cru Contrôlée

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2020 par CGTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Les Graves d'Armens, Appellation Saint Emilion Grand Cru Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est CGTODO domicilié(e) Château de Saint Pey - 33330 - Saint-Pey-d'Armens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CG, Monsieur Anthony APPOLLOT domicilié(e) Château de Saint Pey - 33330 - Saint-Pey-d'Armens - France.

La marque Château Les Graves d'Armens, Appellation Saint Emilion Grand Cru Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4612122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Les Graves d'Armens, Appellation Saint Emilion Grand Cru Contrôlée arrivera à expiration en date du 7 janvier 2030.

CG a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU D'AR-PEY Appellation Saint Emilion Contrôlée , Château de Saint-Pey, Appellation Saint Emilion Grand Cru Controlée , Tradition gourmande de la riviera , L'Enclos du Château de Saint-Pey, Appellation Saint Emilion Grand Cru Controlée , Domaine de la Clotte, Appellation Saint Emilion Grand Cru Controlée , Grand Voile , "S" De Saint-Pey, Appellation Bordeaux Rouge controlée


SCEA CG - Château de Saint Pey - 33330 - Saint-Pey-d'Armens - France


SCEA CG, Monsieur Anthony APPOLLOT - Château de Saint Pey - 33330 - Saint-Pey-d'Armens - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Vins bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Saint-Emilion grand cru ».