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CHATEAU D'AR-PEY Appellation Saint Emilion Contrôlée
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU D'AR-PEY Appellation Saint Emilion Contrôlée
CG, S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
3168089
Date de dépôt :
07/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
07/06/2022
CHATEAU D\'AR-PEY Appellation Saint Emilion Contrôlée de CG

Présentation de la marque CHATEAU D'AR-PEY Appellation Saint Emilion Contrôlée

Déposée le 7 juin 2002 par CGTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU D'AR-PEY Appellation Saint Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est CGTODO domicilié(e) CHATEAU DE SAINT-PEY - 33330 - SAINT-PEY D'ARMENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 554 679 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Clarence GROSDIDIER domicilié(e) Château de Saint-Pey - 33330 - SAINT-PEY D'ARMENS - France.

La marque CHATEAU D'AR-PEY Appellation Saint Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU D'AR-PEY Appellation Saint Emilion Contrôlée est expirée depuis le 7 juin 2022.

CG a également déposé les autres marques suivantes : Château de Saint-Pey, Appellation Saint Emilion Grand Cru Controlée , Tradition gourmande de la riviera , Château Les Graves d'Armens, Appellation Saint Emilion Grand Cru Contrôlée , L'Enclos du Château de Saint-Pey, Appellation Saint Emilion Grand Cru Controlée , Domaine de la Clotte, Appellation Saint Emilion Grand Cru Controlée , Grand Voile , "S" De Saint-Pey, Appellation Bordeaux Rouge controlée


CG, S.C.E.A. - CHATEAU DE SAINT-PEY - 33330 - SAINT-PEY D'ARMENS - France - SIREN 402554679


Monsieur Clarence GROSDIDIER - Château de Saint-Pey - 33330 - SAINT-PEY D'ARMENS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Inscription le 24 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584858 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2012 n°2509889 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-09-21

Inscription le 6 mai 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°600304 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-05-06

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "château d'ar-pey"