Déposée par voie électronique le 5 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEVIMOD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CARMEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-34 du 26 août 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEVIMOD domicilié(e) 30, rue des Châteaux Zone Industrielle de la Pilaterie - 59290 - Wasquehal - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 323 770 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS DE CANDE domicilié(e) 4, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque CARMEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEVIMOD, société à responsabilité limitée - 30, rue des Châteaux Zone Industrielle de la Pilaterie - 59290 - Wasquehal - France - SIREN 327323770
MARCHAIS DE CANDE - 4, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; trousses de voyage et étuis pour clés (maroquinerie) ; mallettes pour documents ; serviettes (maroquinerie). ;
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; bas, chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits d'habillement, d'articles de maroquinerie et de chapellerie permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un même lieu et notamment aux moyens d'un catalogue et d'un site Internet de vente à distance ; services fournis par les magasins de détail, grands magasins ou magasins d'usine, dans le cadre de la vente au détail et/ou vente en libre service et/ou services fournis dans le cadre de la vente par correspondance ou à distance de produits d'habillement, d'articles de maroquinerie et de chapellerie.
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