Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PANCLOSTIL
CEVA, S.A., 14, rue Garnier, 92200 NEUILLY SUR SEINE.

Numéro de dépôt :
1176488
Date de dépôt :
10/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PANCLOSTIL

Déposée le 10 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) CEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANCLOSTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEVA - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mlle N. KAPAMADJIAN. - France.

La marque PANCLOSTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PANCLOSTIL est expirée depuis le 10 avril 1991.

CEVA a également déposé les autres marques suivantes : SHAMPOOING ANTIPAR , CEVA , VARITOX , MAMITYL , CEVOXON , CEVA , CEVAL , DAMISIL , CEVAPROL , COLAM


CEVA, S.A., 14, rue Garnier, 92200 NEUILLY SUR SEINE. - France


Mlle N. KAPAMADJIAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-01

Inscription le 27 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50422 - Publication au BOPI 1990-12-27

Inscription le 27 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50421 - Publication au BOPI 1990-12-27

Inscription - Changement d'adresse n°125859 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de denomination n°126581 - Publication au BOPI

Produits vétérinaires. Produits pour l'alimentation du bétail et des animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.