Déposée le 23 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VACCIDOG »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE domicilié(e) Zone industrielle de la Ballastière,33500 LIBOURNE (dossier no 2368669) - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEVA SANTE ANIMALE Direction juridique domicilié(e) 87 Rue Saint Lazare,75009 PARIS (dossier no 2368669) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEVA SANTE ANIMALE Société Anonyme - Zone industrielle de la Ballastière,33500 LIBOURNE (dossier no 2368669) - 33500 - France - SIREN 301763405
CEVA SANTE ANIMALE Direction juridique - 87 Rue Saint Lazare,75009 PARIS (dossier no 2368669) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation n°2114647 - Publication au BOPI 1998-39
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2008 n°2368669 - Publication au BOPI 2008-04-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10
Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17
Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17
Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231124 - Publication au BOPI 1997-01-14
Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157380 - Publication au BOPI 1993-04-19
Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et diététiques, emplâtres, matériel pour pansement, désinfectants. Substances alimentaires pour les animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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