PASTENOV
Présentation de la marque PASTENOV
Déposée le 9 août 1982 par la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTENOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PASTENOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PASTENOV est expirée depuis le 9 août 2022.
CEVA SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2002 n°2222296 - Publication au BOPI 2002-06-07
Renouvellement sans limitation n°2005923 - Publication au BOPI 1993-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02
Inscription - Transmission de propriété n°19107 - Publication au BOPI
Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2012 n°2500643 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-31