Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOUVISTOME
CEVA SANTE ANIMALE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3169859
Date de dépôt :
14/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2022
DOUVISTOME de CEVA SANTE ANIMALE

Présentation de la marque DOUVISTOME

Déposée le 14 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUVISTOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE domicilié(e) 10 Avenue de la Ballastière - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEVA SANTE ANIMALE, Département Propriété Intellectuelle domicilié(e) 87, rue Saint-Lazare - 75009 - PARIS - France.

La marque DOUVISTOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUVISTOME arrivera à expiration en date du 14 juin 2022.

CEVA SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : COLIVAX , PASTENOV , PORCIRELAX , AXIS , NARUZEL , COGLAPEST , OLIGO JET , SELECURE , NUTRISURE , CEVAZURIL


CEVA SANTE ANIMALE, Société Anonyme - 10 Avenue de la Ballastière - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 301763405


CEVA SANTE ANIMALE, Département Propriété Intellectuelle - 87, rue Saint-Lazare - 75009 - PARIS - France


Inscription le 27 novembre 2007 - Gage constitué n°464548 - Publication au BOPI 2007-11-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2012 n°2495603 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-29

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