DIARSANYL
Présentation de la marque DIARSANYL
Déposée le 4 août 1983 par la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIARSANYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DIARSANYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DIARSANYL est expirée depuis le 4 août 2023.
CEVA SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02
Renouvellement sans limitation n°2021286 - Publication au BOPI 1993-34
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2003 n°2245717 - Publication au BOPI 2003-07-07
Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157380 - Publication au BOPI 1993-04-19
Inscription le 27 novembre 2007 - Gage constitué n°464548 - Publication au BOPI 2007-11-27
Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17
Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231124 - Publication au BOPI 1997-01-14
Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2013 n°2531554 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-31