CEBA
Présentation de la marque CEBA
Déposée par voie électronique le 30 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CEBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CEBA arrivera à expiration en date du 30 décembre 2030.
CEVA SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2020 n°2763809 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-04