Déposée le 4 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALUMISOL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE domicilié(e) La Ballastière - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEVA SANTE ANIMALE, Département Propriété Intellectuelle domicilié(e) 87, rue saint Lazare - 75009 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEVA SANTE ANIMALE, S.A. - La Ballastière - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 301763405
CEVA SANTE ANIMALE, Département Propriété Intellectuelle - 87, rue saint Lazare - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1999 n°2159164 - Publication au BOPI 1999-12-02
Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24
Inscription le 27 novembre 2007 - Gage constitué n°464548 - Publication au BOPI 2007-11-27
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2009 n°2420777 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-19
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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