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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CETEXEL – Centre d'études et d'exploitation de brevets
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CETEXEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CETEXEL
CETEXEL – Centre d'études et d'exploitation de brevets, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1338948
Date de dépôt :
17/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2026

Présentation de la marque CETEXEL

Déposée le 17 janvier 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CETEXEL – Centre d'études et d'exploitation de brevets auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CETEXEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CETEXEL – Centre d'études et d'exploitation de brevets domicilié(e) 5, rue du Saule Trapu - 91300 - MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 847 431 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CETEXEL, A l'attention du Service Juridique domicilié(e) Parc d'Activités du Moulin de Massy, 5, rue du Saule Trapu - 91300 - MASSY - France.

La marque CETEXEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CETEXEL arrivera à expiration en date du 17 janvier 2026.


CETEXEL – Centre d'études et d'exploitation de brevets, Société à Responsabilité Limitée - 5, rue du Saule Trapu - 91300 - MASSY - France - SIREN 300847431


CETEXEL, A l'attention du Service Juridique - Parc d'Activités du Moulin de Massy, 5, rue du Saule Trapu - 91300 - MASSY - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2005 n°2303692 - Publication au BOPI 2005-12-22

Renouvellement sans limitation n°2059684 - Publication au BOPI 1996-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2016 n°2606926 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-13

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;serrures électriques et électroniques;systèmes de télécommande et de surveillance de ces serrures;dispositifs électriques et électroniques de sécurité;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.