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Marques déposées par la société CERIT FRANCE
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PULSOSANIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PULSOSANIT
CERIT FRANCE

Numéro de dépôt :
3369179
Date de dépôt :
04/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2015
PULSOSANIT de CERIT FRANCE

Présentation de la marque PULSOSANIT

Déposée le 4 juillet 2005 par la société CERIT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PULSOSANIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la société CERIT FRANCE domicilié(e) 350 RUE VICTOR HUGO,59460 JEUMONT - 59460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 011 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERIT FRANCE domicilié(e) 350 RUE VICTOR HUGO,59460 JEUMONT - 59460 - France.

La marque PULSOSANIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369179.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PULSOSANIT est expirée depuis le 4 juillet 2015.

CERIT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SANIBO , TURBOSANIT , FECOMAT , PULSOBROYEUR , AQUADETARTRE , ECOULTOUT


CERIT FRANCE - 350 RUE VICTOR HUGO,59460 JEUMONT - 59460 - France - SIREN 412011074


CERIT FRANCE - 350 RUE VICTOR HUGO,59460 JEUMONT - 59460 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

– moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres). – appareils d'installation sanitaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.