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Marques déposées par l'association loi 1901 CERAFEL
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San Marzano
Marque renouvelée - Marque en vigueur

San Marzano
CERAFEL, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3585799
Date de dépôt :
02/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2028
San Marzano de CERAFEL

Présentation de la marque San Marzano

Déposée le 2 juillet 2008 par l'association loi 1901 CERAFEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « San Marzano » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-32 du 8 août 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 CERAFEL domicilié(e) 8 rue Marcellin Berthelot, Z.I. de Kérivin - 29600 - SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque San Marzano a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3585799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque San Marzano arrivera à expiration en date du 2 juillet 2028.

CERAFEL a également déposé les autres marques suivantes : GUME , FASTOCHE , BRICOLO , DYNAMINE LA CAROTTE , CHOUCHOU LE CHOU-FLEUR , MELIE LA SALADE , CARLATE LA TOMATE , Échalotes Traditionnelles , PRUNETTE , LA ROUTE DES PRINCES


CERAFEL, Association régie par la loi de 1901 - 8 rue Marcellin Berthelot, Z.I. de Kérivin - 29600 - SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - France


CASALONGA - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2018 n°2701036 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-12-19

Tomates bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Pomodoro S. Marzano dell'Agro Sarnese-Nocerino » séchées, conservées, surgelées et cuites. Tomates fraîches bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Pomodoro S. Marzano dell'Agro Sarnese-Nocerino ».

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.