Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRINCE de BRETAGNE LES MARAÎCHERS de Nature ENGAGES, de Culture PASSIONNES
CERAFEL

Numéro de dépôt :
4656020
Date de dépôt :
11/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2030
PRINCE de BRETAGNE LES MARAÎCHERS de Nature ENGAGES, de Culture PASSIONNES de CERAFEL

Présentation de la marque PRINCE de BRETAGNE LES MARAÎCHERS de Nature ENGAGES, de Culture PASSIONNES

Déposée par voie électronique le 11 juin 2020 par CERAFEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRINCE de BRETAGNE LES MARAÎCHERS de Nature ENGAGES, de Culture PASSIONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est CERAFEL domicilié(e) 8 rue Marcellin Berthelot - 29600 - SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA domicilié(e) 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France.

La marque PRINCE de BRETAGNE LES MARAÎCHERS de Nature ENGAGES, de Culture PASSIONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4656020.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE de BRETAGNE LES MARAÎCHERS de Nature ENGAGES, de Culture PASSIONNES arrivera à expiration en date du 11 juin 2030.

CERAFEL a également déposé les autres marques suivantes : GUME , FASTOCHE , BRICOLO , DYNAMINE LA CAROTTE , CHOUCHOU LE CHOU-FLEUR , MELIE LA SALADE , CARLATE LA TOMATE , Échalotes Traditionnelles , PRUNETTE , LA ROUTE DES PRINCES


CERAFEL - 8 rue Marcellin Berthelot - 29600 - SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - France


CASALONGA, Madame Caroline CASALONGA - 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Fruits et légumes conservés, séchés, cuits et surgelés ; ail, oignons, échalotes conservés, séchés, cuits, surgelés ; viande, poisson et gibier ; extraits de viande ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées, où le lait prédomine ;

Fruits et légumes frais ; ail, oignons, échalotes frais ; produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; herbes potagères fraîches ; aliments pour les animaux, malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Jus de légumes, jus de fruits, jus de légumes et de fruits mélangés; boissons à base de légumes et/ou de fruits; jus végétaux (boissons); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées); sirops pour boissons; boissons à base de petit-lait; limonades; nectars de fruits; sodas; apéritifs sans alcool ;

Services de vente au détail de fruits et légumes frais ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; diffusion d'annonces publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; location de stands de vente ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; renseignements d'affaires ; gestion administrative de lieux d'expositions ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; relations publiques ; travaux de bureau ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion informatisée de fichiers ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de loteries ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; production de films autres que films publicitaires ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires.