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Marques déposées par l'association loi 1901 CERAFEL
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PRINCE de BRETAGNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRINCE de BRETAGNE
CERAFEL, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4339393
Date de dépôt :
20/02/2017
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
20/02/2027
PRINCE de BRETAGNE de CERAFEL

Présentation de la marque PRINCE de BRETAGNE

Déposée le 20 février 2017 par l'association loi 1901 CERAFEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « PRINCE de BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 CERAFEL domicilié(e) 8 rue Marcellin Berthelot, Z.I. de Kérivin - 29600 - SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES, Mme Marie PUSEL domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque PRINCE de BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339393.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE de BRETAGNE arrivera à expiration en date du 20 février 2027.

CERAFEL a également déposé les autres marques suivantes : GUME , FASTOCHE , BRICOLO , DYNAMINE LA CAROTTE , CHOUCHOU LE CHOU-FLEUR , MELIE LA SALADE , CARLATE LA TOMATE , Échalotes Traditionnelles , PRUNETTE , LA ROUTE DES PRINCES


CERAFEL, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 8 rue Marcellin Berthelot, Z.I. de Kérivin - 29600 - SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - France


CASALONGA & ASSOCIES, Mme Marie PUSEL - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Fruits et légumes conservés, séchés, cuits et surgelés ; poisson et gibier ; extraits de viande ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées, où le lait prédomine ;

Fruits et légumes frais ; produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; herbes potagères fraîches ; aliments pour les animaux, malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Jus de légumes, jus de fruits, jus de légumes et de fruits mélangés ; boissons à base de légumes et/ou de fruits ; jus végétaux (boissons) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; sirops pour boissons ; boissons à base de petit-lait ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.