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Marques déposées par l'association loi 1901 CERAFEL
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LA ROUTE DES PRINCES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA ROUTE DES PRINCES
CERAFEL, Association déclarée, reconnue le 4 décembre 2008

Numéro de dépôt :
3667199
Date de dépôt :
28/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2029
LA ROUTE DES PRINCES de CERAFEL

Présentation de la marque LA ROUTE DES PRINCES

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2009 par l'association loi 1901 CERAFEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA ROUTE DES PRINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-36 du 4 septembre 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 CERAFEL domicilié(e) 8 rue Marcellin Berthelot, ZI de Kerivin - 29600 - SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 572 702 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque LA ROUTE DES PRINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3667199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 31 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA ROUTE DES PRINCES arrivera à expiration en date du 28 juillet 2029.

CERAFEL a également déposé les autres marques suivantes : GUME , FASTOCHE , BRICOLO , DYNAMINE LA CAROTTE , CHOUCHOU LE CHOU-FLEUR , MELIE LA SALADE , CARLATE LA TOMATE , Échalotes Traditionnelles , PRUNETTE , ALLITOU


CERAFEL, Association déclarée, reconnue le 4 décembre 2008 - 8 rue Marcellin Berthelot, ZI de Kerivin - 29600 - SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - France - SIREN 777572702


CASALONGA - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 3 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652170 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-03

Inscription le 22 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764792 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-22

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2019 n°2722295 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-30

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; avirons, bacs (bateaux), bateaux, hydravions, hydroglisseurs, navires, coques de bateaux, coques de navires, crochets de bateaux, mâts pour bateaux, rames de bateaux, propulseur à hélice pour bateaux, hélices de navires, chaloupes. ;

Fruits et légumes frais. ;

Services de navigation, transport maritime, organisation de voyages, d'excursions et de croisières, remorquage, renflouage de navires, sauvetage de navires, transport en bateau, transport fluvial, accompagnement et transport de voyageurs, courtage maritime. Entreposage de navires, location de bateaux. ;

Organisation de compétitions et manifestations sportives, organisation de concours (éducation et divertissement), organisation d'expositions à but culturel et éducatif. Organisation et conduite de conférences, de congrès, de séminaires. Publication de livres et de texte autres que publicitaires. Production de films. Divertissement. Education. Formation.