Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 CERAFEL
/
FASTOCHE LE PETIT VIOLET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FASTOCHE LE PETIT VIOLET
CERAFEL, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3099554
Date de dépôt :
10/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2021
FASTOCHE LE PETIT VIOLET de CERAFEL

Présentation de la marque FASTOCHE LE PETIT VIOLET

Déposée le 10 mai 2001 par l'association loi 1901 CERAFEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FASTOCHE LE PETIT VIOLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 CERAFEL domicilié(e) 8 rue Marcellin Berthelot Z.I. de Kérivin - 29600 - SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque FASTOCHE LE PETIT VIOLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099554.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FASTOCHE LE PETIT VIOLET est expirée depuis le 10 mai 2021.

CERAFEL a également déposé les autres marques suivantes : GUME , FASTOCHE , BRICOLO , DYNAMINE LA CAROTTE , CHOUCHOU LE CHOU-FLEUR , MELIE LA SALADE , CARLATE LA TOMATE , Échalotes Traditionnelles , PRUNETTE , LA ROUTE DES PRINCES


CERAFEL, Association régie par la loi de 1901 - 8 rue Marcellin Berthelot Z.I. de Kérivin - 29600 - SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS - France


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2011 n°2465074 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Légumes séchés, conservés, surgelés et cuits. Légumes frais. Jus végétaux (boissons).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.